Description
*Condition de réalisation de la prestation
Objet :
Design d’un pack logo Simple couleur ou noir&blanc + charte graphique.
Modalités de paiement :
Le prix est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués par, Virement, carte bancaire ( Stripe ) ou par Paypal; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé qui utilise le protocole SSL/HTTPS de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Une facture sera adressée par mail, suite à la commande ou accessible via votre espace client.
Livraisons :
Les livraisons sont faites par mail, MiaComm Agency vous enverra les fichiers de votre création graphique en respectant les détails du service acheté.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent 15 jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résiliée sous conditions.
Modifications :
Le Client aura 1 à 3 jours pour pour adresser un brief de toutes les modifications à opérer. Les modifications se font dans un délais de 72 heures à partir de la date de livraison ou à partir de la réception du brief de demande de correction.
Les modifications s’appliquent à une seule version ( le logo ou le support sélectionné par le client ) et dans le même sens du brief de départ. Sinon il y aura facturation du dépassement de délais au vu du temps perdu à hauteur de 200€ HT / jour, soit 28,57€ HT / heure supplémentaire).
Responsabilité :
MiaComm Agency, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens et non de résultat; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires (force majeure, Voir le CGV).
